Centre de Sidi M'hamed. CITE DES 72 LOGTS LSP Bab El Assa, Tlemcen(13), Algérie. Adresse : N°12, Bt 68, Cité 08 Mai 1945, Bab Ezzouar, Alger 16311. Opinions sur conservation foncière algérie Les archives vivantes des conservations foncières en Algérie. Algérie/ Numérisation prochaine des archives de l'ensemble des ... cadastre et conservation foncière algérie L'opération de numérisation du registre foncier et des activités des conservations foncières relevant de la Direction Générale du Domaine national (DGDN), a été lancée lundi avec comme . • Loi n ° 07-12 du 30 Décembre 2007 . Liste des députés de l'Assemblée Populaire Nationale 1982-1987 ; Liste des députés de l'APN 1987-1992 ; Liste des membres du Le Conseil Consultatif National 1992-1994 ; Liste des membres du Conseil National de Transition 1994-1997 ; Liste des députés - Quatrième Législature 1997 - 2002 ; Liste des députés - Cinquième Législature . A partir des articles 04 et 05 de la loi 2007-02 portant institution d'une procédure de constatation du droit de propriété . Les requêtes en ouverture d'enquête foncière sont adressées au responsable des services de la conservation foncière de wilaya territorialement compétent. ALGER- Le directeur général du Domaine national, Djamel Kheznadji a fait état, mardi à Alger, de la numérisation prochainement de l'ensemble des archives se trouvant au niveau des Conservations foncières à l'échelle nationale, en vue de mettre en place un système informatique moderne à même de sécuriser et sauvegarder efficacement les droits publiés. Keywords - conservations foncières Livret foncier en Algérie - Immobilier Algerie Le Foncier En Algerie : Evolution Et Politiques 1953-1954 Art. Conservation foncière : Plus de 8 milliards de dirhams de recettes ... La même source a précisé que le dernier filtre à achever était celui de la conservation foncière, finalisé tout dernièrement au bout de deux mois de travail, vu qu'il a été réalisé de façon manuelle. Par Immatriculation/ Morcellement; Procédure des opérations post-immatriculation.
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