CC6. Instances et conseil d'école Le conseil des maitres : -Le directeur : président . chevron_right Les textes en EPS. PDF REFERENTIEL DES COMPETENCES PROFESSIONNELLES DES ... - ac-reunion.fr et dans le cadre réglementaire de l'école - le ade églementaie de l'éole - Application du règlement intérieur - Absence : - Retard : - Tenue : signes religieux interdits ou dissimulés (croix etc.) Le projet de décret relatif à la mission de référent direction d'école donnera le cadre réglementaire à cette fonction et s'accompagnera d'une circulaire dans laquelle il ne faudrait pas voir réapparaître les contraintes que le SE-Unsa a réussi à faire lever lors des débats en séance, le texte n'ayant fait l'objet d'aucun dialogue social en amont. Cadre réglementaire de l'activité . Accompagner les élèves dans leur parcours de formation 6. L'autorisation préalable du directeur d'école de-meure nécessaire. 1er alinéa : éducation à la sexualité Le service public d'éducation. La responsabilité juridique des enseignants . ce référentiel est conçu de telle sorte qu'il fait apparaître la spécificité des formes d'intervention des enseignants appelés à : - exercer dans le contexte professionnel spécifique d'un dispositif d'éducation inclusive - exercer une fonction d'expert de l'analyse des besoins éducatifs particuliers et des réponses à construire ; - exercer une … PDF Accueils collectifs de mineurs : la réglementation 2021 Les dispositions de la circulaire n° 74-148 du 19 avril 1974 qui fixent les obligations de service . LOI-CADRE n° 14/004 du 11 Février 2014 DE L'ENSEIGNEMENT NATIONAL .
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